MENTIONS LÉGALES
Identification et crédits :
Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat du Limousin
14 rue de Belfort – CS71300
87060 Limoges Cedex
05 55 79 45 02
Directrice de la publication : Solange Nexon
Hébergement : APCMA
12 avenue Marceau
75008 Paris
01 44 43 10 24
Conditions générales d’utilisation du site :
Le droit d’utiliser les données fournies sur le présent Site et leur téléchargement sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels. En conséquence, celle-ci s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers.
L’utilisation abusive du présent Site expose ses auteurs à des poursuites judiciaires.
L’Éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation du présent Site.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat du Limousin, responsable du traitement.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de :
Mme Solange Nexon, Présidente
Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat
14 rue de Belfort – CS 71 300
87060 Limoges Cedex