MENTIONS LÉGALES

Identification et crédits :

Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat du Limousin

14 rue de Belfort – CS71300

87060 Limoges Cedex

05 55 79 45 02

Directrice de la publication : Solange Nexon

Hébergement : APCMA

12 avenue Marceau

75008 Paris

01 44 43 10 24

Conditions générales d’utilisation du site :

Le droit d’utiliser les données fournies sur le présent Site et leur téléchargement sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels. En conséquence, celle-ci s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers.

L’utilisation abusive du présent Site expose ses auteurs à des poursuites judiciaires.

L’Éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation du présent Site.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat du Limousin, responsable du traitement.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de :

Mme Solange Nexon, Présidente

Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat

14 rue de Belfort – CS 71 300

87060 Limoges Cedex